STATUTS 

Article 1^er

Il est fondé entre les adhérents aux présents statuts une association régie par la loi du 1^er Juillet 1901 et le décret du 16 Aout 1901, ayant pour titre LES GAMBETTES DE COMOLAS.

Article 2

Cette association est ouverte aux adultes, et a pour but de promouvoir la pratique de la course à pied hors stade (course sur route et course nature), ainsi que la découverte d’autres sports de plein air, tels que le trail, la randonnée pédestre, la course et raid d’orientation et le VTT, dans le village de Saint Geniès de Comolas et aux alentours, ainsi que de l’organisation de manifestations sportives relatives à la course à pied.

Article 3

Le siège social est fixé , 30150 Saint-Geniès de Comolas

Il pourra être transféré par simple décision du conseil d’administration ; la ratification par l’assemblée générale sera nécessaire.

Article 4

L’association se compose de membres adhérents (personnes physiques).

Article 5

Admission

Pour faire partie de l’association, il faut être agréé par le bureau qui statue, lors de chacune de ses réunions, sur les demandes d’admission présentées.

Article 6

Les membres

Sont membres adhérents ceux qui ont pris l’engagement de verser annuellement une cotisation fixée chaque année par l’assemblée générale.

Il n’est pas prévu de rachat de cotisation, sauf pour motif exceptionnel validé par le conseil d’administration.

Article 7

Radiations

La qualité de membre de l’association se perd :

1. La démission ;
2. Le décès ;
3. La radiation prononcée par le conseil d’administration pour non-paiement de la cotisation ou pour motif grave, l’intéressé ayant été invité par lettre recommandée à se présenter devant le bureau pour fournir des explications.

Article 8

Les ressources de l’association comprennent :

1. Le montant des droits de cotisations ;
2. Les subventions de la commune, le département, la région.

Il est tenu une comptabilité faisant apparaitre annuellement un compte de résultat, un bilan et une annexe, conformément aux dispositions du règlement du 16 février 1999 relatif aux modalités d’établissement des comptes annuels des associations et fondations.

Ces documents devront être établis dans les six mois suivant la clôture de l’exercice.

Article 9

Conseil d’administration

L’association est dirigée par un conseil de 11 membres, élus pour un an par l’assemblée générale.

Les membres sont rééligibles.

Le conseil d’administration choisit parmi ses membres, au scrutin secret, un bureau composé de :

1. Un(e) président(e)
2. Un(e) vice-président(e)
3. Un(e) secrétaire
4. Un(e) trésorier(e)

Le conseil et le bureau sont renouvelés tous les ans.

En cas de vacances d’un des membres, le conseil pourvoit provisoirement au remplacement de ses membres.

Il est procédé à leur remplacement définitif par la plus prochaine assemblée générale. Les pouvoirs des membres ainsi élus prennent fin à l’époque où devrait normalement expirer le mandat des membres remplacés.

Article 10

Réunion du conseil d’administration

Le conseil se réunie une fois au moins tous les six mois, sur convocation du président, ou sur la demande du quart au moins de ses membres.

Les décisions sont prises à la majorité simple des voix ; en cas de partage, la voix du président est prépondérante.

Tout membre du conseil qui, sans excuse, n’aura pas assisté à trois réunions consécutives pourra être considéré comme démissionnaire.

Article 11

Assemblée générale ordinaire

L’assemblée générale ordinaire comprend tous les membres de l’association à quelque titre qu’ils soient affiliés. L’assemblée générale ordinaire se réunit chaque année au moins une fois par an. 

Quinze jours au moins avant la date fixée, les membres de l’association sont convoqués par les soins du secrétaire. L’ordre du jour est indiqué sur les convocations.

Le président, assisté des membres du bureau, préside l’assemblée et expose la situation morale et le bilan social de l’association.

Le trésorier rend compte de sa gestion et soumet le bilan à l’approbation de l’assemblée.

Les décisions de l’assemblée sont prises à la majorité simple des membres présents à l’assemblée.

Il n’est pas prévu de quorum ; il n’est pas prévu de pouvoirs entre membres de l’association.

Il est procédé, après épuisement de l’ordre du jour, au remplacement, au scrutin secret, des membres du conseil sortant à la majorité relative des membres présents à l’assemblée.

Ne devront être traitées, lors de l’assemblée générale, que les questions soumises à l’ordre du jour.

Article 12

Assemblée générale extraordinaire

Si besoin est, ou sur la demande de la moitié plus un des membres inscrits, le président peut convoquer une assemblée générale extraordinaire, suivant les formalités prévues par l’article 11.

Article 13

Règlement intérieur

Un règlement intérieur sera établi par le conseil d’administration, qui le fera alors approuver par l’assemblée générale. Ce règlement précisera certains points des statuts, notamment ceux qui ont trait à l’administration interne de l’association.

Ce règlement sera établi avant la plus prochaine assemblée générale après la date de constitution de l’association.

Article 14

Dissolution

En cas de dissolution prononcée par les deux tiers au moins des membres présents à l’assemblée générale, un ou plusieurs liquidateurs sont nommés par celle-ci et l’actif si il y a lieu, est dévolu conformément à l’article 9 de la loi du 1^er juillet 1901 et au décret du 16 aout 1901.

Les présents statuts ont été approuvés par l’assemblée générale constitutive du 6 septembre 2012.

Daniel PIGEON président Dany DELORME secrétaire